Capacité de conduire affaiblie par la drogue

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Les effets des drogues psychodynamiques, telles que le cannabis, les amphétamines, la cocaïne et les antidépresseurs, sur la conduite varient selon la drogue. Ils se traduisent généralement par un temps de réaction plus lent, une incapacité à identifier le danger, une mauvaise prise de décision et la somnolence au volant: https://druggeddriving.tirf.ca/module/the-effects-of-drugs-on-driving/#tabid/1

Prévalence :

Les données de la Base nationale de données sur les collisions (BNDC) indiquent qu’en 2019, 3 % de tous les décès sur la route au Canada impliquaient un conducteur sous l’influence de drogues, ce qui est légèrement plus élevé qu’en 2008 (2 %). Les données des coroners canadiens pour l’année 2017 indiquent que 44 % des conducteurs mortellement blessés ont testés positifs aux drogues, comparativement à 41 % en 2008.[fn]Beirness, D. J. (2020). A Compilation of Jurisdictional Roadside Surveys Conducted Prior to Cannabis Legalization. Report prepared for Canadian Council of Motor Transport Administrators.[/fn] La prévalence du cannabis est passée de 18 % en 2008 à 20 % des conducteurs mortellement blessés en 2017, soit une augmentation de 35 %.

En 2017 et en 2018, des enquêtes routières menées pendant la nuit dans cinq provinces ou territoires canadiens (Colombie-Britannique, Manitoba, Ontario, Territoires du Nord-Ouest et Yukon) ont déterminé que 10,2 % des conducteurs ont testés positifs pour la présence d’au moins une substance psychoactive autre que l’alcool. [fn] Beirness, D. J. (2020). A Compilation of Jurisdictional Roadside Surveys Conducted Prior to Cannabis Legalization. Report prepared for Canadian Council of Motor Transport Administrators. [/fn]Parmi les conducteurs dont la présence de drogues s’était avérée positive, la présence de cannabis a été détectée chez 75 % des conducteurs. Dans une étude menée en 2012, en Colombie-Britannique, 7,4 % des conducteurs ont testés positifs à une ou plusieurs drogues et, parmi eux, 44 % avaient consommé du cannabis. Dans une étude menée en 2018, en Colombie-Britannique, 8,5 % des conducteurs ont testés positifs à une ou plusieurs drogues, soit une augmentation de 15 % par rapport à 2012.[fn] Beirness, D. J. and Beasley, E.E. (2019) Alcohol and Drug Use by Drivers in British Columbia: Findings from the 2018 Roadside Survey, Beirness & Associates, Inc. [/fn] Parmi les conducteurs qui ont testés positifs aux drogues, 71 % avaient testés positifs pour la présence de cannabis. Dans une enquête routière en Ontario, en 2014, des drogues ont été détectées chez 10,2 % des conducteurs. Ce chiffre a augmenté à 14,2 % en 2017, soit une augmentation de 39 %. En 2014, 7,0 % des conducteurs ont testés positifs au cannabis et ce pourcentage est passé à 10,6 % en 2017,[fn]Beirness, D. J. (2018) Alcohol and Drug Use by Drivers in Ontario: Findings from the 2017 Roadside Survey, Beirness & Associates, Inc. [/fn] soit une augmentation de 51 %.

Source : « Ne conduis pas gelé », par le Gouvernement du Canada, 2019 (https://www.canada.ca/fr/services/police/servicespolice/securite-communautaire-police/conduite-facultes-affaiblies/conduite-facultes-affaiblies-drogue/infographic-01.html). © 2021 par Gouvernement du Canada.

Une étude menée en 2019 par la Fondation de recherches sur les blessures de la route (FRBR) a révélé que 7 % des conducteurs ont admis avoir conduit dans les deux heures suivant la consommation de cannabis, soit plus du double du pourcentage observé en 2010. [fn]Woods-Fry, H., Vanlaar, W., Lyon, C., Brown, S., and Robertson, R. (2019) Road Safety Monitor 2019: Trends in Marijuana Use Among Canadian Drivers, Traffic Injury Research Foundation, November 2019 [/fn]

Mesures préventives :

Les modifications apportées au Code criminel du Canada en 2018 ont ajouté plusieurs nouvelles infractions concernant la conduite et la consommation de cannabis :

  • conduire avec un taux de tétrahydrocannabinol (THC) supérieur à 2 nanogrammes entraînera une accusation qui, en cas de condamnation, entraînera une amende de 1 000 $;
  • conduire avec un taux de THC supérieur à 5 nanogrammes entraînera une accusation de conduite avec facultés affaiblies;
  • conduire avec un taux de THC supérieur à 2,5 nanogrammes et 50 mg ou plus d'alcool entraînera une accusation de conduite avec facultés affaiblies.

Sur déclaration de culpabilité, ces deux dernières infractions sont passibles des mêmes peines que la conduite avec facultés affaiblies par l’alcool (c.-à-d. amendes, suspensions de permis, emprisonnement).

Pour en savoir plus sur les lois relatives à la capacité de conduire affaiblie par le cannabis, consultez les sites suivants :

La police sait reconnaître la conduite avec facultés affaiblies par l'alcool et la drogue. Les modifications apportées au Code criminel en 2018 permettent désormais aux policiers d'exiger des échantillons de salive des conducteurs au bord de la route afin de tester la présence de drogues psychodynamiques.

Des campagnes de sensibilisation ont été menées par divers organismes gouvernementaux et non gouvernementaux quant aux effets des drogues telles que le THC sur la conduite et les conséquences d'une condamnation pour conduite avec facultés affaiblies par la drogue;  voici quelques exemples :

FAQ sur la capacité de conduire affaiblie par la drogue :

Comment les drogues psychodynamiques affectent-elles la capacité de conduire ?
Les drogues psychodynamiques telles que le cannabis, les amphétamines, la cocaïne et les antidépresseurs peuvent entraîner un temps de réaction plus lent, une incapacité à identifier le danger, une mauvaise prise de décision, la somnolence au volant et d’autres troubles reliés de la conduite..
Quel est le pourcentage de conducteurs blessés mortellement dont le test aux drogues psychodynamiques s’est avéré positif ?
Pour l’année 2017, les données du coroner indiquent que 44 % des conducteurs canadiens blessés mortellement ont obtenu un résultat positif aux drogues, comparativement à 41 % en 2008. La prévalence du cannabis est passée de 18 % en 2008 à 20 % en 2016.
Quelle est la prévalence de la conduite après avoir consommé de la drogue au Canada ?
Selon des études menées dans cinq provinces et territoires canadiens (Colombie-Britannique, Manitoba, Ontario, Territoires du Nord-Ouest et Yukon) en 2017 et en 2018, 10 % des conducteurs ont testés positifs aux drogues entre 21 h et 3 h du matin. 
Quelle est la loi fédérale concernant la conduite avec facultés affaiblies au Canada?
Les modifications apportées au Code criminel du Canada en 2018 ont ajouté plusieurs infractions concernant la conduite et la consommation de cannabis :

  • conduire avec un taux de tétrahydrocannabinol (THC) supérieur à 2 nanogrammes entraînera une accusation qui, en cas de condamnation, entraînera une amende de 1 000 $;
  • conduire avec un taux de THC supérieur à 5 nanogrammes entraînera une accusation de conduite avec facultés affaiblies;
  • conduire avec un taux de THC supérieur à 2,5 nanogrammes et 50 mg ou plus d’alcool entraînera une accusation de conduite avec facultés affaiblies.

Sur déclaration de culpabilité, ces deux dernières infractions sont passibles des mêmes peines que la conduite avec facultés affaiblies par l’alcool (c.-à-d. amendes, suspensions de permis, emprisonnement).

Comment la police sait-elle reconnaître si un conducteur est sous l'influence de drogues ?
La police sait reconnaître la conduite avec facultés affaiblies par l’alcool ou la drogue. En plus d’administrer un test de sobriété normalisé sur le terrain ou un alcootest au bord de la route ou les deux, les modifications apportées en 2018 au Code criminel du Canada permettent désormais aux policiers d’exiger un échantillon de salive des conducteurs afin de vérifier la présence de drogues psychodynamiques. Si ces tests indiquent une consommation de drogue, le conducteur est arrêté, conduit au poste de police et il devra fournir un échantillon de sang ou il sera évalué par un expert en reconnaissance de drogue ou les deux afin de déterminer la faculté affaiblie.